

Conditions d’utilisation
Droit d’auteur – copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier et autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
-
gratuité de la diffusion,
-
respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
-
citation claire et lisible de la source.